Communauté économique européenne et Union européenne

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1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340
Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE
Date : 1958/1982
- 1489200205 AR 122 à 206, 317 à 332
  Titre : 2.7 Comité monétaire
  Date : 1995/1996
  - 1489200205 AR 122 à 206, 319 à 331
    Titre : 2.7.2 Session du Comité monétaire
    - 1489200205 AR 196
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 5 juin aux 3-4 sept. 1996 : note, programme, état, rapport, compte rendu, déclaration, communiqué, correspondance, avr. 1993-sept. 1996.
      Date : 1993-1996
    - 1489200205 AR 197
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 9-10 sept. aux 5-6 nov. 1996 : note, état, compte rendu, correspondance, rapport, mai-nov. 1996.
      Date : 1996-1996
    - 1489200205 AR 198
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunion du 19 au 26 nov. 1996 : note, compte rendu, rapport, état, oct.-nov. 1996.
      Date : 1996-1996
    - 1489200205 AR 319
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 11 décembre 1996 et 21 janvier 1997 : correspondance, note, procès-verbal, compte rendu, rapport, état, presse, statistique, règlement, statut, liste nominative.
      Date : 1996-1997
    - 1489200205 AR 320
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des suppléants du 28 janvier au 18 novembre 1997 : correspondance, note, règlement, projet, texte officiel, résolution, rapport, compte rendu déclaration, liste nominative, communiqué de presse
      Date : 1978-1997
    - 1489200205 AR 321
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 11 février et 5 mars 1997 : compte rendu, note, liste nominative, procès-verbal, statistique, programme, projet de loi, correspondance, règlement, statut, rapport, communiqué de presse, résolution
      Date : 1997-1997
    - 1489200205 AR 322
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 24 mars et 23 avril 1997 : correspondance, note, procès-verbal, statistique, résolution, rapport, statut, compte rendu, mémorandum, presse, texte officiel, liste nominative, programme, plan, décision
      Date : 1997-1997
    - 1489200205 AR 323
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 30 mai au 18 juillet 1997 : note, procès-verbal, compte rendu, statistique, correspondance, rapport, proposition d'amendement, règlement, presse, programme, liste nominative, déclaration.
      Date : 1997-1997
    - 1489200205 AR 324
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 3 septembre au 20 octobre 1997 : note, correspondance, compte rendu, procès-verbal, rapport, statistique, liste nominative, programme, décision.
      Date : 1997-1997
    - 1489200205 AR 325
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 4-5 novembre au 16 décembre 1997 : note, correspondance, compte rendu, procès-verbal, presse, rapport, programme, JO, état, statistique.
      Date : 1997-1997
    - 1489200205 AR 326
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des 14 janvier et 10 février 1998 : note, liste nominative, compte rendu, correspondance, procès-verbal, statistique, état, budget, rapport, projet de loi, texte officiel, exposé, projet de rapport.
      Date : 1997-1998
    - 1489200205 AR 327
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions des suppléants du 4 mars au 11 novembre 1998 : correspondance, compte rendu, note, télégramme, texte officiel, déclaration, état, rapport, discours, proposition de décision, statistique, bulletin, JO.
      Date : 1997-1998
    - 1489200205 AR 328
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 10 mars au 6 mai 1998 : note, compte rendu, procès-verbal, statistique, correspondance, mémorandum, statut, texte officiel, exposé, état, programme, rapport, communiqué de presse, liste nominative.
      Date : 1994-1998
    - 1489200205 AR 329
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 26 mai au 15 juillet 1998 : compte rendu, correspondance, note, procès-verbal, statistique, proposition d'amendement, enquête, rapport, communiqué de presse, état, texte officiel, déclaration, JO, presse
      Date : 1997-1999
    - 1489200205 AR 330
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 2 au 30 septembre 1998 : note, procès-verbal, compte rendu, statistique, JO, avis, correspondance, mémorandum, rapport, déclaration, programme.
      Date : 1994-1998
    - 1489200205 AR 331
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, réunions du 15 octobre et 15 décembre 1998 : compte rendu, note, procès-verbal, presse, statistique, bulletin, correspondance, communiqué de presse, déclaration, texte officiel, rapport, proposition de règlement.
      Date : 1997-1998
    - 1489200205 AR 199
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, allocution, correspondance, juin 1958-janv. 1963.
      Date : 1958-1963
    - 1489200205 AR 200
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, rapport annuel, janv. 1963-déc. 1967.
      Date : 1963-1967
    - 1489200205 AR 201
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, avis, correspondance, note, janv. 1968-déc. 1971.
      Date : 1968-1971
    - 1489200205 AR 202
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, avis, janv. 1972-déc. 1974.
      Date : 1972-1974
    - 1489200205 AR 203
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, avis, déclaration, note, janv. 1975-déc. 1980.
      Date : 1975-1980
    - 1489200205 AR 204
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, note, procès-verbal, janv. 1981-déc. 1985.
      Date : 1981-1985
    - 1489200205 AR 205
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, compte rendu de session : compte rendu, rapport, note, déclaration, communiqué de presse, janv. 1986-nov. 1993.
      Date : 1986-1993
    - 1489200205 AR 206
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, activité : rapport annuel, JO, fév. 1959-juil. 1980.
  - 1489200205 AR 206
    Titre : 2.7.3 Groupes d'experts sur les mouvements de capitaux
    - 1489200205 AR 206
      Titre : Comité monétaire, travaux et projets du groupe d'experts sur les mouvements de capitaux créés en 1973 : note, rapport, tableau, janv. 1973-juil. 1976.
  - 1489200205 AR 332
    Titre : 2.7.4 Groupe sur les questions juridiques
    Date : 1995/1996
    - 1489200205 AR 332
      Titre : Comité monétaire des Communautés européennes, groupe sur les questions juridiques : correspondance, note, rapport, compte rendu, texte officiel.
      Date : 1995-1996
- 1489200205 AR 207 à 213, 333 à 335
  Titre : 2.8 Banque européenne d’investissement (BEI)
  - 1489200205 AR 207
    Titre : Présentation de la BEI, avant-projet : mémorandum, note, correspondance, télégramme, avr.-oct.1952 ; rôle : communiqué de presse, brochure, note, bulletin, JO, conférence de presse, presse, publication, avr. 1971-1989 ; activité: presse, bulletin, déclaration, correspondance, note, fév. 1961-fév. 1983. Ressources de la BEI, souscription française : note, correspondance, télégramme, fév.1958-juil.1960 ; situation des emprunts : état, fév. 1972-juil. 1981; emprunt en "EURCO " : note, communiqué de presse, bulletin, brochure, presse, tract, juin 1973-janv. 1974; emprunt en écu: note, bulletin, janv. 1982-janv. 1985.
    Date : 1952-1985
  - 1489200205 AR 333
    Titre : Banque européenne d'Investissement, statuts : statut, texte officiel, JO, décision, correspondance, note, résolution, rapport, projet d'amendement, communiqué de presse, janv.1957-oct.1981 ; capital : correspondance, état, note, procès-verbal, bulletin, JO, décision, mémorandum, déc.1970-nov.1991 ; rôle, activité, fonctionnement : publication, note, communiqué de presse, bulletin, juil.1984-avr.2000 ; administration : organigramme, communiqué de presse, note, liste nominative, bulletin, correspondance, curriculum vitae, rapport, fév.1958-mars 1987 ; ressources : presse, bulletin, exposé, texte officiel, janv.1973-déc.1986 ; élargissement ; communiqué de presse, bulletin, correspondance, note, déclaration, mémorandum, déc.1970-nov.1972 ; Fonds européen d'Investissement : rapport d'activité, note, janv.1993-juin 1999.
    Date : 1957-2000
  - 1489200205 AR 334
    Titre : Banque européenne d'Investissement, prêts : note, état, bulletin, JO, mémorandum, brochure, presse, ,communiqué de presse, règlement, correspondance, sept.1958-fév.1997 ; relations avec la France : note, communiqué de presse, bulletin, état, publication, allocution, presse, procès-verbal, rapport, mars 1958-mars 1996.
    Date : 1958-1997
  - 1489200205 AR 335
    Titre : Banque européenne d'Investissement, rapports annuels : rapport d'activité, correspondance, communiqué de presse, presse, bulletin, publication, note.
    Date : 1973-1998
  - 1489200205 AR 208
    Titre : Banque européenne d'investissement, 10ème anniversaire : rapport annuel, 1958-1968.
    Date : 1958-1968
  - 1489200205 AR 209
    Titre : Banque européenne d'investissement, activité : rapport annuel, 1969-1979.
    Date : 1969-1979
  - 1489200205 AR 210
    Titre : Banque européenne d'investissement, activité : rapport annuel, 1980-1991.
    Date : 1980-1991
  - 1489200205 AR 211
    Titre : Banque européenne d'investissement, activité : rapport annuel, 1992-1997.
    Date : 1992-1997
  - 1489200205 AR 212
    Titre : Prêts accordés par la BEI, relation avec la France : communiqué de presse, bulletin, presse, correspondance, rapport, note, déc. 1959-déc. 1980. Information : bulletin, fév. 1982-juin 1999 : publication, 1982-1999.
    Date : 1959-1999
  - 1489200205 AR 213
    Titre : Cahiers : publication, 1996-1998 ; Cahiers BEI : publication, mars 1989-fév. 1996 ; étude thématique : publication, 1990-1996.
- 1489200205 AR 213
  Titre : 2.9 Centre européen de recherche et de prévision économique
  - 1489200205 AR 213
    Titre : Centre européen de recherche et de prévision économiques, projet de création : note, correspondance, oct. 1970-mars 1973.
- 1489200205 AR 214 à 215
  Titre : 2.10 Rapports généraux d’activité de la CEE et de l'Union européenne
  Date : 1958/1982
  - 1489200205 AR 214
    Titre : Communauté économique européenne: rapports généraux d'activité.
    Date : 1958-1967
  - 1489200205 AR 215
    Titre : Union européenne : rapports annuels de la Commission des communautés européennes.
    Date : 1975-1982
1489200205 AR 216 à 220, 222 à 234, 242 à 268, 270 à 271, 336, 341 à 343, 345 à 346, 367 à 381, 14189200205 AR 226
Titre : 3 Politiques communautaires
Date : 1957/1998
- 1489200205 AR 216 à 220
  Titre : 3.1 Politique agricole commune
  Date : 1958/1987
  - 1489200205 AR 216
    Titre : Politique agricole commune (PAC), mise en oeuvre (Conférence de Stresa) : note, correspondance, exposé, bulletin, presse, revue de presse, publication, rapport, projet, avis, état, compte rendu.
    Date : 1958-1978
  - 1489200205 AR 217
    Titre : Politique agricole commune (PAC), réglementation et réformes (dont Plan Mansholt) : JO, règlement, note, bulletin, télégramme, avis, communiqué de presse, presse, correspondance, publication, mémorandum.
    Date : 1965-1987
  - 1489200205 AR 218
    Titre : Politique agricole commune (PAC), conséquences de la variation des cours des monnaies : note, mémorandum, règlement, rapport, compte rendu, bulletin, télégramme, avis JO, presse, publication, communiqué de presse, procès-verbal, correspondance, août 1969-déc.1978.
    Date : 1969-1978
  - 1489200205 AR 219
    Titre : Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA), fonctionnement : JO, presse, correspondance, état, communiqué de presse, dossier, bulletin, télégramme, note, rapport, publication, règlement, texte officiel, procès-verbal, exposé, décision, janv.1962-nov.1978 ; relations avec la France : JO, décision, note, état, télégramme, correspondance, bulletin, ordre de paiement, communiqué de presse, déclaration, presse, règlement, rapport, déc.1965-nov.1975.
    Date : 1962-1978

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